Souhaits pour le MoDem - la synthèse

20 personnes ont participé à mon petit jeu "Souhaits pour le MoDem" : Hypos, Lancelot, Laure Leforestier, François (citoyen dilettante), Adamante, Florent, Jujupiter, Thomas (Politiculture), Darthvader, BGR, Mycr, Albigeois, Aliciabx, Daniel, Mouvement démocrate à Brest, Michel Hinard (De toutes nos forces), Antonin (La rose orange), Bayrouiste en Maurienne, Guillaume (Politique Nouvelle) et ma pomme !

Voilà ce qu'il en ressort : (à noter que l'ordre n'a pas d'importance)

Nous voulons que le Mouvement Démocrate :  

ü        considère militants et citoyens comme des adultes intelligents et responsables

ü        soit un mouvement politique résolument tourné vers l’ avenir, qu’il laisse place à l’ innovation, tant en mettant en place un mode d’organisation novateur qu’en devenant un laboratoire d’idées, où l’ expérimentation permettrait de devenir une force de proposition, un moteur  

ü        ait un fonctionnement transparent : consultation des militants, circulation des idées, organisation transversale

ü        soit un mouvement qui respecte l'humain : Le MoDem, ses membres et/ou ses représentants ne doit pas, par son action OU son inaction, faire ou permettre que soit causé du tort à un être humain  

ü        soit un mouvement politique indépendant, au-dessus des clivages gauche droite et acteur de débats transpartisans

ü        mette l’idée européenne au cœur de son projet politique  

ü        considère toute action politique à l’aune du développement durable

ü        soit porteur d’un projet économique pragmatique, conciliant libre initiative économique et solidarité

ü       Porte l’idée d’une réforme de la vie politique en mettant l’accent sur le renouvellement des classes dirigeantes, l’assiduité républicaine, l’exemplarité

 

Charte et statuts

Après presque 2 mois de réflexion, en particulier sur internet, sur la création de notre futur parti le Mouvement Démocrate, il a semblé nécessaire de définir clairement ce que l’on appelle charte et statuts.
Concernant la charte, je vais aller vite puisqu’aucune définition juridique n’existe vraiment. Il s’agit en fait d’un document non opposable juridiquement mais moralement. Elle peut s’apparenter à une déclaration d’intentions des membres du parti affirmant un certain nombre de principes identifiés et marquant leur appartenance à un même mouvement.
Si j’ai bien compris François Bayrou, il souhaite que la future charte éthique du Mouvement Démocrate définisse d’une part les valeurs qui réunissent les membres mais également, ce qu’on pourrait appeler les « comportements » de ces membres.

[Edit 7 août (merci Ledru Rollin 2007) : lors du Bureau politique du 12 juillet, François Bayrou a souhaité la rédaction de deux documents distincts : "une Charte des Valeurs en une page et dix points" et "une Charte d’Ethique et de comportement". Il a également orienté le travail sur deux autres points : réflexion sur un projet du MoDem et préparation des statuts.]

En ce qui concerne les statuts, il s’agit bien là du document définissant les relations juridiques entre les membres d’un parti politique.
Pour autant, aucune règle de droit ne donne de définition précise des droits et obligations des partis politiques.
Citons tout de même l’article 4 de la Constitution qui dispose que « les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement.»
Les partis politiques bénéficient donc des libertés d’association, de réunion, de la presse, comme n’importe quelle association dite « loi 1901 ». Néanmoins, « Ils doivent respecter les principes de la souveraineté et de la démocratie » (article 4 Constitution).
Dès lors, la nature même de statuts juridiques d’une association, et donc d’un parti politique est libre et ne fait pas l’objet de règle stricte de définition.
D’ailleurs, les statuts de partis politiques français sont divers. Certains sont particulièrement détaillés et sont presque plus politiques que juridiques (ex. : ceux du Parti Socialiste, du PCF). D’autres s’en tiennent exclusivement à définir des règles de droit (ex. : ceux de l'UDF).

Quoiqu’il en soit, les divers statuts existants ont un corpus commun :
      - Objet
      - Siège
      - Règles d’adhésion/radiation
     - Règles de désignation des : membres des organes nationaux, présidents de fédération, section, des candidats aux élections
     - Organisation des congrès, conventions nationales, etc.
     - Existence de mouvements associés
     - Existence d’un organe de contrôle

Pour plus d’informations :
Statuts de l’UDF
Statuts de CAP 21
Statuts du Parti Socialiste
Statuts de l’UMP
Statuts des Verts
Statuts du PCF

Mes valeurs

Par son coup de gueule de samedi, FVZ nous a fait part des valeurs auxquelles il tient...je me suis dit qu'il était temps de surmonter ma peur de la page blanche et d'y aller à mon tour.

Alors, ma formation de juriste un peu psychorigide fait que je vais faire une liste de ce que je crois, sans rentrer dans un discours très poussé.

Voilà donc...

1. je crois en la parole donnée
2. je suis persuadée que l'on peut gagner en disant la vérité même si c'est moins facile que de mentir
3. je souhaite que l'humain soit au coeur de notre projet politique et donc que l'on doit s'adresser à nos concitoyens sans condescendance mais en parlant à leur intelligence
4. j'estime l'action politique quand elle est portée par des convictions profondes. Ainsi, selon moi, l'intention cachée - ou non - derrière l'acte compte tout autant que cet acte
5. avec Hugo, je crois qu'en ouvrant une école, on ferme une prison. En d'autres termes, que le savoir partagé apaise une société
6. je crois qu'un être humain heureux est un être humain aimé ou en tout cas considéré et respecté, bien sûr par ses proches, mais également par la société
7. je veux un Etat assez présent pour assurer égalité et fraternité mais qui n'empêchera pas et même qui favorisera l'épanouissement de la liberté de chacun et donc sa libre initiative
8. je crois en l'humain avant toute étiquette culturelle, religieuse, nationale, politique

Je m'arrête pour le moment...cela sera sans doute complété mais en tout cas l'essentiel est là.